Saint-Denis-du-Payré

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Les comptes-rendus

 
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    Document Word - 64.2 ko - Publié le 1er juin 2016

    Procès Verbal du lundi 14 décembre 2015

    Commande publique : marché de maîtrise d’œuvre / restauration de l’église – architecte retenu // Indemnité de conseil attribuée au Receveur Municipal // Décision du Maire, prises en vertu de la délégation de certaines de ses attributions (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) // Informations diverses
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    Document PDF - 89.8 ko - Publié le 24 mai 2015

    Procès verbal du 27 Janvier 2015

    Approbation de la modification des statuts de la CDC du Pays né de la Mer concernant l’habilitation à instruire les autorisations du droit des sols // Décision de la commune concernant la mission d’instruction des autorisations d’urbanisme à confier à la CDC // Annulation de l’Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et remplacé par l’indemnité de fonctions d’une conseillère municipale // Convention SyDEV concernant la réalisation d’une extension de réseau électrique rue des Moulins // Convention de Lairoux / Participation aux dépenses de fonctionnement pour les élèves de St Denis qui Annule et remplace la délibération n°44/2014 du 24 juin 2014 // Vacance du logement situé 3 rue du 8 Mai // Changement provisoire de locataire au 1 bis rue du 8 Mai // Ouverture de crédits d’investissement budget commune 2015 // Orientations budgétaires // Décision du Maire, prises en vertu de la délégation de certaines de ses attributions (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) // Informations diverses
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    Document PDF - 75.8 ko - Publié le 24 mai 2015

    Procès verbal du 24 Mars 2015

    Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur du Budget commune // Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur du Budget assainissement // Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur du Budget Lot de la Fontaine // Vote du compte administratif 2014 de la commune // Vote du compte administratif 2014 de l’assainissement // Vote du compte administratif 2014 du lotissement de la Fontaine // Affectation du résultat 2014 de la commune // Affectation du résultat 2014 de l'assainissement // Vote des taux d’imposition 2015 // Vote du budget primitif 2015 // Vote du budget annexe de l'assainissement 2015 // Vote du budget annexe du lotissement de la Fontaine 2015 // Renouvellement de l’aide financière attribuée dans le cadre de l’Eco-Pass // Changement du photocopieur de la mairie // Décision du Maire, prises en vertu de la délégation de certaines de ses attributions (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) // Informations diverses
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    Document PDF - 60.8 ko - Publié le 24 mai 2015

    Procès verbal du 21 Avril 2015

    Autorisation du droit des sols : choix du service instructeur : adhésion au service commun intercommunal de la CCPNM instructeur des ADS // Convention de dé légation temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la fourniture et la pose de panneaux « Commune du Parc naturel Régional du Marais poitevin // Décision modificative n°1 concernant la rectification budget primitif 2015 // Aménagement centre bourg – Parking et square et demande de subvention bonification Parc // Travaux isolation bâtiments communaux et demande de subvention bonification Parc // Décision du Maire, prises en vertu de la délégation de certaines de ses attributions (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) // Informations diverses
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    Document PDF - 160.4 ko - Publié le 4 décembre 2014

    Conseil municipal du 16 janvier 2014

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    Document PDF - 311.3 ko - Publié le 4 décembre 2014

    Conseil municipal du 18 février 2014

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    Document PDF - 148.5 ko - Publié le 4 décembre 2014

    Conseil municipal du 18 mars 2014

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    Document PDF - 214.8 ko - Publié le 4 décembre 2014

    Conseil municipal du 28 mars 2014

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    Document PDF - 263.3 ko - Publié le 4 décembre 2014

    Conseil municipal du 15 avril 2014

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    Document PDF - 173.6 ko - Publié le 4 décembre 2014

    Conseil municipal du 20 juin 2014