Saint-Denis-du-Payré

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Conseil Municipal du jeudi 15 octobre 2015

 

Les documents attachés

  • autre
    Document Word - 76.1 ko - Publié le 26 novembre 2015

    Procès Verbal du jeudi 15 octobre 2015

    Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission // Indemnités de fonction du nouvel adjoint // Fixation du nouveau taux de la taxe d’aménagement // Redevance Orange 2015 // Demande de subvention collège « Les Colliberts » // Investissement : acquisition logiciel formulaires administratifs // Décisions budgétaires : décision modificative n°2-2015 // Approbation du projet « requalification du centre bourg de St Denis du Payré par la création d’une esplanade et l’aménagement d’un square , demande de subvention - annule et remplace la délibération n°27-2015 du 21/04/15 // Décision du Maire, prises en vertu de la délégation de certaines de ses attributions (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) // Informations diverses