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Conseil Municipal du jeudi 20 octobre 2016

 

Les documents attachés

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    Document Word - 99.2 ko - Publié le 28 décembre 2016

    Conseil Municipal du jeudi 20 octobre 2016

    Visite de l’atelier municipal // 20 h 00 : Présentation du nouveau gérant potentiel du multi service // Commande publique – marché de travaux : restauration de l’église // Commande publique – marché de travaux : rénovation extérieur de la mairie // Décision budgétaires : décision modificative n°3-2016 / Audits énergétiques // Fixation du nouveau taux de la taxe d’aménagement 2017 // Redevance ORANGE 2016 // Montant de la redevance d’assainissement 2017 // Convention Saur-Commune : Surveillance et entretien des installations du service public d’assainissement // Vacance du logement : 3 rue du 8 Mai // Renouvellement du bail commercial 3 bis rue du 8 Mai // Transfert du contrat d’assurance prévoyance statutaire // Convention relative au programme d’installation d’abris voyageurs dans le Département de la Vendée // Fixation du nombre et de la participation des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral // Mise en conformité des statuts de la Communauté de Communes du Pays Né de la Mer - Adoption // Travaux voirie 2016 – rue de Gaulle : Désignation du bureau d’études // Décision budgétaires : décision modificative n°4-2016 : Rectification amortissement // Décision du Maire, prises en vertu de la délégation de certaines de ses attributions (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) // Informations diverses