Saint-Denis-du-Payré

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Conseil Municipal du jeudi 24 novembre 2016

 

Les documents attachés

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    Document Word - 104.6 ko - Publié le 28 décembre 2016

    Conseil Municipal du jeudi 24 novembre 2016

    Mise en conformité des statuts de la Communauté de Communes du Pays Né de la Mer – Adoption – Annule et remplace la délibération n°55 du 20 octobre 2016 // Approbation du rapport d’activités 2015 : CDC // Renouvellement du contrat d’assurance prévoyance statutaire // Assurances des risques statutaires : contrat groupe proposé par le Centre de Gestion // Montant de la redevance d’assainissement 2017 // Aménagement de la Place du 8 Mai et du square : avenant n°1 // Décision budgétaires : décision modificative n°5-2016 : Avance forfaitaire marché centre bourg // Demande de subvention « réserve parlementaire : restauration de l’église // Attribution de la mission de coordination de sécurité et protection de la santé (SPS) pour la rénovation extérieure de la mairie // Décisions budgétaires : décision modificative n°6-2016 : travaux de mise en sécurité de la cloche de l’église // Réhabilitation du logement 2 rue de la Gare : demande de participation financière // Décision du Maire, prises en vertu de la délégation de certaines de ses attributions (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) // Informations diverses