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Conseil Municipal du jeudi 26 Novembre 2015

 

Les documents attachés

  • autre
    Document Word - 91.5 ko - Publié le 31 décembre 2015

    Procès Verbal du jeudi 26 novembre 2015

    Approbation du rapport d’activités 2014 de la CDC // Avis sur le projet de schéma Départemental de Coopération Intercommunale // Avis sur le pré-schéma de mutualisation de la CDC-Commune // Indemnité de conseil attribuée au Receveur Municipal // Demande de participation aux dépenses de fonctionnement de l’école publique de Triaize // Election du délégué titulaire SyDEV suite à une démission // Révision des tarifs communaux // Environnement et Inventaires des zones humides // Adoption de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays né de la Mer dans le cadre de la compétence développement économique et modification de la liste des zones existantes déclarées d’intérêt communautaire // Décision du Maire, prises en vertu de la délégation de certaines de ses attributions (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) // Informations diverses