Saint-Denis-du-Payré

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Conseil Municipal du vendredi 10 juillet 2015

 

Les documents attachés

  • autre
    Document Word - 72.7 ko - Publié le 13 octobre 2015

    Procès Verbal du vendredi 10 juillet 2015

    Commune de Lairoux :Participation aux dépenses de fonctionnement pour les élèves de St Denis // Commune de Grues : Participation aux dépenses de fonctionnement pour les élèves de St Denis // Taxe de pâturage 2014 // Avis de la commune concernant le PPRL // Projet lotissement privé : Avis de la commune // Aménagement centre bourg : Demande de subvention CCU // Motion pour le maintien et la rénovation de la ligne SNCF Nantes-Bordeaux et le maintien des liaisons et des arrêts de trains en gare de Luçon // Décision du Maire, prises en vertu de la délégation de certaines de ses attributions (article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) // Informations diverses