Informations légales

Réalisation du site / Web site designers :
Vernalis Interactive
ZA la Terrasse - Route de St Guilhem
34150 Aniane
Tel : 04 67 55 18 99
Email : contact@vernalis-interactive.fr
Site réalisé avec SPIP

Responsable de la publication / In charge for communication : : Communauté de Communes du Pays Né de la Mer
Rd Pt de la Delphine
RD 746
Lieu-dit Les Cordées
85580 St Michel en l'Herm
Téléphone : (+33) 02.51.97.64.64
E-mail : secretariat-general@paysnedelamer.fr

Hébergement / Hosting : Claranet

Droits d'auteur - Copyright :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
-  diffusion gratuite ;
-  pas de modification ni altération d'aucune sorte des documents reproduits ;
-  citation claire et lisible de la source de la façon suivante : « Ce document provient du site internet www.paysnedelamer.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ».

-  Crédits photos et documents
Utilisation et reproduction interdites des photographies. Certaines photos appartiennent à leurs auteurs.
Remerciements à Christian Muller, et à ceux qui souhaitent rester anonymes.

Royalties and copyright : This whole web site comes under French and international laws concerning royalties and property rights. Any reproduction is forbidden, photographs included, without any written authorisation of the publisher. However, the reproduction of the texts on paper is authorised, especially for educational purposes, if the following conditions are respected :
-  free distribution
-  no modification whatsoever of the original document
-  precise and readable quote of the source as following : "this document comes from the web site www.paysnedelamer.fr , reproduction rights are reserved and strictly limited".

Informatique et Liberté :
Récépissé de déclaration CNIL N°1105473.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, adressez-vous à : secretariat-general@paysnedelamer.fr.


 

  Cybercentre
Fermeture pour les fêtes de fin d'année. du lundi 22 décembre 2014 au dimanche 4 janvier 2015 inclus. Par (...)